20 h 00.
À cette occasion, nous aborderons plusieurs points dont vous trouverez la liste ci-dessous.
Véritable lieu du débat politique local, je vous invite à nous y retrouver.
Ainsi, vous pourrez mieux identifier les compétences des uns et des autres et vous faire un avis objectif...
Ainsi, vous pourrez mieux identifier les compétences des uns et des autres et vous faire un avis objectif...
À jeudi !
1) Compte de gestion du receveur municipal. Budget principal de la Commune et budgets annexes.
Exercice 2013
Exercice 2013
2) Compte administratif Commune - Exercice 2013
3) Présentation des annexes au compte administratif de la Commune
4) Récapitulatif des entrées et des sorties de l’actif durant l’exercice 2013
5) Compte administratif - Assainissement. Exercice 2013
6) Compte administratif - Port de Plaisance. Exercice 2013
7) Compte administratif - Camping de Corse. Exercice 2013
8) Compte administratif - Centre Equestre. Exercice 2013
9) Compte administratif - Cité artisanale. Exercice.2013
10) Compte administratif - Restauration Manifestations Municipales. Exercice 2013
11) Budget Primitif Commune - Exercice 2014
12) Vote des taux communaux d’imposition (taxe d’habitation, taxe sur le foncier et taxe sur le foncier non bâti et taux de cotisation foncière des entreprises)
13) Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
14) Présentation des annexes au budget primitif de la commune
15) Attribution de subventions aux associations locales
16) Budget primitif Assainissement - Exercice 2014
17) Budget primitif - Port de Plaisance. Exercice 2014
18) Budget primitif - Camping de Corse. Exercice 2014
19) Budget primitif - Centre Equestre. Exercice 2014
20) Budget primitif - Cité Artisanale. Exercice 2014
21) Budget primitif Restauration Manifestations Municipales - Exercice 2014
22) Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles
23) Indemnités de fonction du Maire, des Maires Adjoints et des Conseillers Municipaux
24) Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
25) Représentation du Conseil Municipal à la commission administrative pour la révision des listes électorales
26) Représentation du Conseil Municipal à la commission locale pour la réglementation de la publicité
27) Représentation du Conseil Municipal à la commission départementale de l’action touristique
28) Représentation du Conseil Municipal à la commission communale des impôts directs
29) Représentation du Conseil Municipal au conseil communal de prévention de la délinquance
30) Représentation du Conseil Municipal à la commission consultative des services publics locaux
31) Représentation du Conseil Municipal dans les hôpitaux de Maison-Blanche, Ville-Evrard et Le Raincy/Montfermeil
32) Représentation du Conseil Municipal à la Mission Locale Pour l’Emploi
33) Représentation du Conseil Municipal aux conseils d’écoles, aux conseils d’administration des collèges et du lycée Cugnot
34) Représentation du Conseil Municipal au conseil d’exploitation du centre équestre
35) Représentation du Conseil Municipal au comité de pilotage « programme local de prévention des déchets »
36) Représentation du Conseil Municipal au conseil d’établissement consultatif pour la patinoire municipale
37) Représentation du Conseil Municipal à la commission Locale de l’Eau
38) Représentation du Conseil Municipal à la commission des menus du service restauration
39) Avantages particuliers aux administrateurs de la SEMINOC
40) Acquisition d’un bien immobilier situe 5 avenue Maison-Blanche
41) Acquisition d’emplacements de stationnement dans le parking rue du Berry
42) Convention de servitude de passage pour l’établissement d’une canalisation gaz
43) Personnel communal : modification du tableau des effectifs
44) Personnel communal : emploi du cabinet du maire
45) Rapport sur application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
46) Questions orales.
