mardi 17 juin 2014

NS'M : Le Conseil Municipal se réunira en séance le jeudi 19 juin 2014 à 20 h 00

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal auquel je vous invite ce jeudi.

A très vite !

AK



1 - Rapport sur la gestion de la SE.MI.NOC en 2013

2 - Indemnité de conseil au receveur municipal

3 - Délégation du Conseil Municipal en matière financière

4 - Animation sociale des quartiers – Subvention du Conseil Régional

5 - Modification des installations de chauffage de l’école maternelle Chénier – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Ile-de-France

6 - Représentation du Conseil Municipal au sein du conseil de surveillance de l’hôpital de Maison-Blanche

7 - Représentation du personnel au sein du comité technique commun

8 - Droit à la formation des élus

9 - Extension du réseau de chauffage urbain – Signature d’un protocole transactionnel avec La BIR
 
10 - Projet de rénovation urbaine – Avenant à la convention tripartite pour la construction de 95 logements avenue de Saintonge / avenue Léon Blum
 
11 - Demande d’autorisation préalable pour tous les travaux de ravalement
 
12 - Conventions de partenariat avec les associations nocéennes pour l’opération « Neuilly Plage » 2014
 
13 - Conventions de partenariat avec l’association « Au Fil de l’Eau »
 
14 - Organisation du concours communal de fleurissement de la France
 
15 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
 
16 - Rapport sur application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
 
17 - Questions orales